Vous trouverez sur cette page tous les documents relatifs au PLU de la commune de Saint-Germain-sur-Morin (77860), en deux parties :
1 - Le PLU en cours de validité
2 - Le projet de révision du PLU
Afin de vous aider à mieux appréhender le vocabulaire technique de cette rubrique, un glossaire accompagne la liste des documents à télécharger :
1 - PLU EN COURS DE VALIDITÉ 
Notice explicative
Zonage Commune de Saint-Germain
Zonage Bourg de Saint-Germain
Zonage hameaux de Saint-Germain
Extrait du plan de zonage modifié
Règlement SGSM
Règlement partiellement modifié 2015
Plan des annexes
Plan servitudes
Modification apportée à la liste des servitudes
Extrait du plan de servitudes modifié
Emplacements réservés
Extrait ajouté au rapport de présentation
2 - PROJET DE RÉVISION DU PLU
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Rapport de présentation volet 1
Rapport de présentation volet 2
Rapport de présentation volet 3
Rapport de présentation volet 4
Règlement St-Germain PLU pièce n°4 juillet 2018
Plan de zonage village 3.1 dénommé zonage 3 décembre 18 commune
OAP - Orientation d'Aménagement et de Programmation
SCOT - Projet de SCOT
SCOT - DOO
SCOT - PADD
SCOT - AVIS D'ENQUETE portant élaboration du SCot de la CCPC
RAPPORT DU COMMMISSAIRE ENQUETEUR SUITE A ENQUETE PUBLIQUE DU PLU
LIENS UTILES
Présentation générale du SCOT/ Shéma de Cohérence territoriale