Vous trouverez sur cette page tous les documents relatifs au PLU de la commune de Saint-Germain-sur-Morin (77860), en deux parties :
1 - Le PLU en cours de validité
2 - Le PLU à l'étude 2021/2022
Consulter l'annonce de concertation de révision du PLUI
Afin de vous aider à mieux appréhender le vocabulaire technique de cette rubrique, un glossaire accompagne la liste des documents à télécharger :
1 - PLU EN COURS DE VALIDITÉ 
Notice explicative
Zonage Commune de Saint-Germain
Zonage Bourg de Saint-Germain
Zonage hameaux de Saint-Germain
Extrait du plan de zonage modifié
Règlement SGSM
Règlement partiellement modifié 2015
Plan des annexes
Plan servitudes
Modification apportée à la liste des servitudes
Extrait du plan de servitudes modifié
Emplacements réservés
Extrait ajouté au rapport de présentation
2 - Le PLU à l'étude 2021/2022
* PADD
* OAP
* PROJET PLAN DE ZONAGE GENERAL
* ARRETE BRUIT RUE MONTGUILLON
* REGLEMENT PPRI GRAND MORIN AVAL
* CARTE RISQUE RETRAIT GONGLEMENT ARGILES
* PDG PPRI
* PDG SUP
LIENS UTILES